Mentions legales

Editeur du site

ArkForge
Email : [email protected]
Site web : arkforge.tech
SIRET : 93208689500013

Directeur de la publication

ArkForge

Hebergement

Le site arkforge.tech est heberge par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
Telephone : +33 9 72 10 10 07
Site web : ovhcloud.com

Service propose

Le site arkforge.tech presente le service Trust Layer, un proxy certifiant pour transactions entre agents IA. Trust Layer genere des preuves cryptographiques immutables attestees par 3 temoins independants (Ed25519, pool RFC 3161 TSA FreeTSA/DigiCert/Sectigo, Sigstore Rekor).

Propriete intellectuelle

Le code source de Trust Layer est distribue sous licence MIT (open source). La specification du protocole est sous licence CC BY 4.0.

Le contenu editorial du site (textes, images, design) est la propriete d'ArkForge et est protege par le droit d'auteur. Toute reproduction non autorisee est interdite.

"ArkForge" et "Trust Layer" sont des denominations commerciales d'ArkForge.

Donnees personnelles

Le site arkforge.tech n'utilise aucun cookie. L'outil d'analyse statistique est Plausible Analytics, qui fonctionne sans cookies et est conforme au RGPD sans consentement prealable.

Le service Trust Layer est concu pour minimiser la collecte de donnees personnelles. Les fingerprints SHA-256 ne constituent pas des donnees personnelles. L'identite agent est optionnelle.

Pour plus de details, consultez notre Politique de confidentialite.

Responsabilite

ArkForge s'efforce de fournir des informations exactes et a jour sur le site. Toutefois, ArkForge ne garantit pas l'exactitude, la completude ou l'actualite des informations publiees.

ArkForge ne saurait etre tenu responsable des dommages directs ou indirects resultant de l'utilisation du site ou du service Trust Layer.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (GitHub, Stripe, FreeTSA.org). ArkForge n'exerce aucun controle sur ces sites et decline toute responsabilite quant a leur contenu.

Droit applicable

Les presentes mentions legales sont soumises au droit francais. En cas de litige, les tribunaux francais sont competents.

Contact

Pour toute question relative aux mentions legales, contactez-nous :
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